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Conditions générales de vente & informations légales

vendredi 16 octobre 2015

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- par internet :

info@librairiedesarchives.com

- par courrier :

Librairie des Archives
83 rue Vieille du Temple
75003 Paris

- par téléphone :

au +33 (0)1 42 72 13 58 aux horaires d’ouverture de la librairie

- Mentions légales :

Raison sociale : Potam & associés
SAS au capital de 7622 euros
Numéro d’immatriculation : RCS PARIS B 423 862 465
TVA : FR51423862465
Siège social : 83 rue Vieille du Temple, 75003 Paris
Nom de l’hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

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Lorsque vous commandez des produits à la Librairie des Archives pour être livrés en dehors de l’UE, vous pouvez être soumis à des obligations et des taxes sur l’importation, qui sont perçues lorsque le colis arrive à destination. Tout frais supplémentaire de dédouanement sera à votre charge. Les politiques douanières varient fortement d’un pays à l’autre, vous devez donc contacter le service local des douanes pour plus d’informations. Par ailleurs, veuillez noter que lorsque vous passez commande à la Librairie des Archives, vous êtes considéré comme l’importateur officiel et devez respecter toutes les lois et règlements du pays dans lequel vous recevez les produits. Nous attirons l’attention de nos clients internationaux sur le fait que les livraisons transfrontalières sont susceptibles d’être ouvertes et inspectées par les autorités douanières.